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Publications

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Cession d’entreprise et départ en retraite du dirigeant de PME

Cet article se propose d'analyser les mécanismes clés de la fiscalité de la cession d'entreprise dans le contexte précis du départ en retraite du dirigeant.
Nous décrypterons notamment les conditions d'application des trois principaux régimes de faveur à la cession d’une entreprise soumise à l’IR ou d’une société soumise à l’IS, et explorerons les stratégies d'optimisation...

Fiscalité Cession Retraite PME PMI
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Fiscalité immobilière des particuliers, un état des lieux des projets de réforme

En matière immobilière, le moins qu’on puisse dire est que le législateur français brille par sa créativité. La fiscalité immobilière en France est effectivement un terrain où les règles changent régulièrement, avec un empilement de dispositifs qui se succèdent, se superposent ou s’annulent.
On a l’impression d’une recherche permanente d’équilibre entre plusieurs objectifs contradictoires...

Fiscalité Immobilier Réformes
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Taxation of the Arts, Sports, and Entertainment, Session 1

The IPBA’s Tax Law Committee discusses one important topic from two different perspectives !
Session 1: Taxation of the Arts, Sports, and Entertainment from an EMEA & the Americas perspective.
Session 2: Taxation of the Arts, Sports, and Entertainment from an Asia & Australia perspective.
Both sessions will address source vs residency country taxation, treaty relief, structuring alternatives and GST/VAT implications...

Art Sport Tax USA Australia Entertainment
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